32 Document (s)

Un cours clair, structuré et accessible de droit des assurances Le droit des assurances est partout. Il est de ces matières transverses, qui irriguent de plus en plus de branches du droit au fil de l'imagination des assureurs qui mettent sur le marché de nouveaux produits. Le droit des assurances devient omniprésent, il permet la bonne compréhension d'autres branches du droit telles que le droit de la consommation, le droit de la santé, le droit de la responsabilité naturellement mais aussi le droit des sociétés et le droit des transports. Il s'adapte en permanence aux nouveaux risques et aux évolutions de la société. Cette matière est en constante évolution et connaît une actualité législative et jurisprudence importante ; on peut citer la loi du 16 août 2022 sur la résiliation des contrats conclus par voie électronique, l'arrêté du 5 décembre 2022 sur les assurances affinitaires, loi du 14 décembre 2022 sur l'assurance du risque cyber, et les arrêts du 1er décembre 2022 sur la garantie des pertes d'exploitation... Au final, cette nouvelle édition 2023 est une présentation claire et structurée du droit des assurances. L'auteur s'appuie sur de nombreux tableaux et schémas pour illustrer ses propos. Points forts Conforme au cours de Droit des assurances dispensé De nombreux tableaux et schémas pour illustrer ses propos. Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant Apprendre plus facilement, plus rapidement, et utile !

Cette nouvelle édition propose une vue d'ensemble de l'assurance telle qu'elle est pratiquée en France, sous l'influence toujours grandissante du droit européen. L'ouvrage aborde en premier lieu, l'opération d'assurance, puis l'activité d'assurance, ou les règles de la profession, enfin, la relation d'assurance, qui permet de voir le contrat, la survenue du sinistre couvert et le contentieux éventuel.

Cet ouvrage poursuit un objectif tant pédagogique que doctrinal : il présente certes le régime juridique de la matière, mais il fait aussi état des différentes conceptions doctrinales tout en proposant, lorsque cela le nécessite, une autre alternative. Il s’adresse ainsi, non seulement aux étudiants et professionnels du droit, néophytes en droit des assurances, mais aussi aux acteurs avertis de la matières. Cette quatrième édition est à jour des tout derniers textes, notamment parmi d’autres nouveautés, de la loi du 8 avril 2021 relative à la réforme du courtage, de la loi du 28 décembre 2021 réformant l’assurance des catastrophes naturelles, de la loi Lemoine du 28 février 2022 consacrant la résiliation à tout moment en assurance emprunteur, ou encore de la loi du 16 août 2016 sur le pouvoir d’achat mettant en place la résiliation « en trois clics ». Et cela, sans oublier l’analyse des nombreuses décisions récentes qui ont encore fait évoluer le droit des assurances, par exemple à propos de la déclaration légale des risques, de la faute dolosive, ou encore des exclusions contractuelles. Enfin, les grandes questions du droit des assurances font l’objet de développements très approfondis, suggérant parfois de nouvelles solutions.